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17 avril 2010 6 17 /04 /avril /2010 22:39

    Salut à tous =)

    Aujourd’hui, nous allons tenter d’être un peu plus concrets :P Nous allons entrer dans le vif du sujet et proposer un exemple de dissertation (faite par mes soins) en droit constitutionnel pour voir un peu à quoi une dissertation juridique en droit public peut ressembler. Attention, ceci est un exemple, un devoir d’un étudiant de L1, il peut y avoir une/des bêtise(s) mais j’ai pu avoir une note très correcte (15/20) donc je me permets de la diffuser.

Le sujet était le suivant (très intéressant) : « La loi est-elle toujours l’expression de la volonté générale ? ».

    « La loi en tant qu’expression de la volonté générale » : nous voici en présence de la thèse, théorie, doctrine rousseauiste par excellence. Bien sûr, cette injonction n’est pas pour nous déplaire mais le sujet que nous avons à traiter aujourd’hui est expressément relatif à une réalité sociale, culturelle, juridique qui est la notre ! Et nous devons donc, pour traiter correctement et le plus exhaustivement possible notre sujet nous placer dans l’esprit et surtout les mœurs d’un citoyen de notre époque et non nous baser sur des contingences idéalistes manifestement plus à l’ordre du jour (art. 6 DDHC). Il semble que cette forme évangélique de la vision, voire de la conception, qu’on se fait du monde porte aujourd’hui toute l’obsolescence de la démocratie (au sens littéral du terme).
Mais cette sensation de subversion du fond, mais aussi, de la forme, semble être contenu et se retrouver dans bons nombres de nos fondamentaux : séparation des pouvoirs, démocratie, signification de la loi, de la république …
Et si nous sortions aujourd’hui de cette hypocrisie chronique dans laquelle le monde semble s’épanouir, nous remarquerions rapidement la différence qu’il existe entre théorie subjective et réalité objective.
    Afin de délimiter très clairement notre sujet, tâchons de définir certains termes importants. La « loi » est d’abord : un texte de portée générale et impersonnelle, ce qui la caractérise est qu’elle est un texte obligatoire, valable pour tous et indifférencié, elle ne doit pas non plus être lacunaire. Nous objecterons bon nombres d’éléments à cette définition. La « volonté générale » semble faire résonner l’idée de démocratie représentative effective, sujet que nous traiterons par ailleurs. Et enfin, l’adverbe de temps « toujours » semble poser de manière subreptice une question sous-jacente : « La loi a-t-elle jamais été l’expression de la volonté générale ? ».
Voici donc les points qui nous servirons de base pour traiter notre dissertation.
    La question qui s’infère alors semble prendre corps en ces termes : «  La loi peut-elle -véritablement- être l’expression de la volonté générale ou est-elle plutôt l’expression de la volonté d’une certaine majorité ? ».
    Pour répondre à cette question nous analyserons dans un premier temps la subversion de la forme législative et sa substitution par le domaine réglementaire (I) puis, dans un second temps nous étudierons le fait que le loi est aujourd’hui, plus, l’expression de la spécificité, que de la généralité (II).
   
I] Subversion de la forme législative : les lois substituées par des règlements.

    L’on parle parfois de VIème République, de mort de la Vème… A-t-on raison de le dire ? Il
semble que oui, la Vème république est peut-être même comme qui dirait mort-née par ce qu’il en a été fait. Ou peut-être a-t-elle disparue lors de la première alternance. Difficile de le justifier et de le délimiter clairement, il est en tout cas sûr que la rationalisation parlementaire n’a aujourd’hui plus grand sens (A) et que l’on assiste à une omnipotence certaine de l’exécutif (B).


A) Une rationalisation parlementaire surannée.
    La rationalisation parlementaire survenue à l’aube de la Vème République fut une véritable avancé juridique et politique. Cependant, cet élément, hautement important au début de la Vème, s’est très rapidement vu dépassé par les réalités politiques notamment au sein des deux assemblées (et à plus forte raison s‘agissant de l‘assemblée nationale). Plusieurs reformes constitutionnelles ont donc été mises en œuvre au fil du temps : une timide révision constitutionnelle en 1995 notamment, et une nouvelle, plus récemment, en 2008, qui avait pour dessein de restaurer les droits du parlement et de ses représentants.
Il s’agissait, par ces rationalisations, de codifier clairement et constitutionnellement les moyens d’actions réciproques des pouvoirs les uns sur les autres et d‘afficher leur modalité de fonctionnement pour respecter -du mieux possible- le rôle de chacun. Ainsi, voulait-on éviter de reproduire le grand marasme parlementaire de la IIIème et de la IVème république. En s’exécutant, les constitutionalistes ne pensaient peut-être pas tomber dans l’excès contraire : c’est-à-dire l’hyper présidentialisme et l‘égide gouvernementale.
    Aujourd’hui donc, on assiste à une réelle mutation, un changement du régime de base. On se retrouve en présence d’un régime hybride empreint de parlementarisme et de présidentialisme. Car clairement le président est au centre de la politique, et le 1er ministre ne fait office que de figuration, mais en même temps, le bicaméralisme du parlement n’est pas pour autant mis de côté. On assiste donc à une chose toute à fait particulière et versatile : une contradiction permanente dans le domaine politique. D’un côté on veut redonner au parlement toute la légitimité et le pouvoir dont il peut faire l‘objet, de l’autre, on veut maintenir « la prééminence institutionnelle et politique de l’exécutif ». Les institutions donc, la prolifération des textes et reformes s’auto neutralisent perpétuellement et mutuellement de façon de moins en moins compréhensible pour une population inaccoutumée du fait constitutionnel. 
    Par ailleurs, on se rend compte que certaines particularités de notre régime ne vont plus dans le sens de la démocratie pluraliste : absentéisme omniprésent à l’assemblée nationale dû au cumul des mandats locaux et nationaux, manque de proximité des politiques avec le peuple, abus de l’utilisation des commissions parlementaires… Autant de choses qui pervertissent le cœur même de la démocratie et fait donc pâtir la volonté général et les citoyens. Car il ne faut pas perdre de vu que les députés sont élus par le peuple et peuvent donc en tirer une forte légitimité. Mais évidemment, le député, tiraillé entre sa conscience (le vote à sa propre discrétion qui irait dans la logique du parlementaire qu‘il incarne), celle de son parti (mandat impératif) et celle de sa commune, ne sait plus comment réagir face à l’inflation législative dont il/nous sommes en présence aujourd’hui.
    En outre, on mettra en avant un autre élément essentiel qui fait que notre démocratie souffre aujourd’hui : le désintérêt des citoyens pour la politique et donc l’abstinence électorale. Voilà où se trouvent les principaux maux de la société. Se posera enfin la question de l’origine même des lois et donc par là même sera remis en cause le marcescible principe de séparation des pouvoirs (a-t-il déjà vraiment existé ?).

    On note donc une certaine caducité de ce principe du parlementarisme rationnalisé (A), et on remarque par ailleurs que l’exécutif prend de plus en plus de place sur la scène politique jusqu’à concentrer, d’une certaine manière, les trois pouvoirs (B).

B) La mainmise de l’exécutif sur le législatif.
    95% des lois votées sont d’origine gouvernementale : les parlementaires votent donc des « projets de lois » mais ont rarement l’opportunité de présenter des « propositions de lois ». Mais l’on doit bien sûr préciser que ce n’est pas un phénomène nouveau, ni anormal (le gouvernement n’a-t-il pas pour fonction de « déterminer et conduire la politique de la Nation » ? Art. 20), ni atypique dans une logique de droit comparé (en mettant de côté les Etats-Unis) : le système a toujours fonctionné de la sorte, même sous la IIIème.
    Alors quel est précisément le réel problème de fond ? C’est certainement « le manque d’informations communiquées en amont par le gouvernement » qui ne permet pas une délibération optimale de nos représentants. Une circulaire à l’initiative de Juppé a bien été préconisée en 1995, puis une seconde, par Jospin, relayant la précédente et reprise par le comité Balladur de 2007 : ces directives avaient pour but de rendre obligatoire la présence d’une étude d’impact dans le projet de loi et surtout de lui donner valeur constitutionnelle. Désormais, « Les projets de lois ne peuvent être inscrits à l’ordre du jour si la Conférence des présidents de la 1ère assemblée saisie constate que les règles fixées par la loi organique sont méconnue ». Il est clair alors que bons nombres de règles allaient dans le sens d’une revalorisation du parlement, « fermant d’un cran le robinet de la création législative » mais demandaient en aval un investissement plus soutenu (difficile au demeurant principalement à cause du cumul des mandats). Mais dans son habitude qui le caractérise si bien, le gouvernement, malgré ces toutes nouvelles contraintes, bénéficie toujours de ses avantages et de sa supériorité. Il pourra donc passer outre ces directives sans craindre de frôler l’inconstitutionnalité : les ministres peuvent passer par la procédure accélérée ou bien encore la déclaration d’urgence… C’est pour cette raison que le domaine réglementaire prend tant d’importance aujourd’hui : les règlements décrets et ordonnances sont devenus de « très bon » succédanés des lois.
    En plus de cela, on peut alléguer cette grande tendance au « fait majoritaire » (qui s’intensifie au gré des gouvernances depuis 1962) qui fait peser encore plus l’influence du gouvernement sur le parlement. Le fait également que le président ait substitué son « droit de message » à un droit d’harangue : marque affligeante d’une souplesse absolue du principe de séparation des pouvoir.
    Par ailleurs puisse-t-on remettre en cause la légitimité des ministres et donc de la même manière notre légitimité : doit-on rappeler que les ministres ne sont pas élus, mais nommés par le président sous proposition du 1er ministre. Il y a donc un réel transfert de légitimité et le domaine législatif s’en retrouve mésestimé.

    Il est donc facilement admissible et observable que l’on assiste à une véritable mutation constitutionnel : doit-on continuer à parler de droit constitutionnel ou ne doit-on pas plutôt usiter les termes « droit politique » ? (I) Cela reste à l’appréciation des juristes, maintenant, intéressons nous à ce nouveau phénomène : la loi en tant qu’expression de la spécificité (II)

II] La loi en tant qu’expression de la spécificité.

    La lois depuis plusieurs années déjà a perdu son « sens du principe ». On ne pose plus de lois principielles, on fait de la répression et non de la disposition (A). Rappelons tout de même qu’il existe un organe veillant à la constitutionnalité des lois malgré leur caractère « particulier »  (B)

A) La loi, exutoire d’une mutation pernicieuse : la tendance à la modicité.
    Nous allons ici nous intéresser à une réalité contemporaine : la perte de valeur de la loi. C’est un fait, aujourd’hui le mot « loi » a perdu à peu près tout son sens. On fait de plus en plus de lois, on les amende chaque jour un peu plus jusqu’à nous trouver en présence d’un imbroglio législatif incompréhensible et équivoque (« Une loi timide est ordinairement une mauvaise loi »). Les lois et autres décrets & ordonnances n’ont plus cet aspect général et universalisant qu’elles portaient auparavant : on légifère partout, sur tout, rapidement, certainement trop rapidement. Les texte sont contradictoires, difficile à déchiffrer et perdent quelque part toute leur sacralité. Les responsables politiques ont de moins en moins de compétence juridique. Les politique travaillent sous l’éminente pression de l’événement imminent mais ils occultent le fait que c’est le juge qui a la compétence de juger et non pas le politique.
    Alors à qui et à quoi la faute ? Peut-être la sphère médiatique qui entoure et accule les politiciens aujourd‘hui, peut-être aussi par la pression naturelle qui se dégage de la fonction ministérielle. On remarquera également la tendance à user et abuser des missions d’informations : débattre à 15 parlementaires n’a pas la même porté ni la même légitimité qu’un débat à 577. Et de la même façon l’habitude qu’ont les parlementaires à porter atteinte aux droits du parlement et donc par extension à leurs propres droits (l’exemple récent concernant la mission d’information sur le port de la burqa qui devait durer 6 mois : Copé a déclaré, bien avant ces 6 mois, que c’était trop long).
    Il est alors bien évident que la volonté général au regard ces quelques exemples est largement mise à mal. Quelle portée, quelle influence peut alors avoir un citoyen lambda sur le processus législatif aujourd’hui : on serait tenté de répondre « aucune ». La démocratie représentative, au même titre que les autres principes cités auparavant, a perdu beaucoup de son sens mais ce n’est pas une chose caractéristique à notre pays : c’est à peu près partout pareil.

    La loi perd donc en même temps son caractère contraignant et beaucoup de textes sont annihilés car inapplicables (A). Le conseil constitutionnel est là pour diligenter et veiller à la
constitutionnalité de la loi (B).

B) La loi sous l‘égide du conseil constitutionnel.
    S’il est bien un organe, une institution, qui soit théoriquement plus disciplinée, raisonnable et réfléchie que les autres : il s’agit bien du conseil constitutionnel. Plus haute juridiction « politique » (en quelque sorte) qui s’évertue à exercer un contre pouvoir dans une démocratie où il n’existe pratiquement pas d’opposition, ce conseil si particulier, fruit de la pensée de Sieyès & Kelsen et réellement mis en marche au début des années 1970’, est aujourd’hui le seul dépositaire et garant de la constitution et donc pas extension de la constitutionnalité des lois. Mais encore une fois il ne faut pas dogmatiser nos institutions : bon nombres de remontrances peuvent lui être adressées. Il ne faut pas occulter le fait que les membres qui contrôlent la constitutionalité des lois sont dans la plupart des pays en rapport étroit avec le pouvoir. Ainsi en France, voit-on des anciens présidents de la République, du sénat, de l’assemblée… Vient donc se poser la question de la légitimité de ces juges. Sont-ils de vrais juges ? Sont-ils des hommes politiques qui incarnent le rôle de juge ? Les contrôlent qu’ils effectuent se font-ils systématiquement dans le sens des citoyens. Sont-ils les garants de la volonté générale ?
En réalité, ce qui a le plus changé dans notre régime (et dans la façon de faire la loi) est que le conseil constitutionnel participe au processus législatif et surtout en est partie prenante. On se rend alors compte que la volonté général est substituée par la constitution. Le conseil constitutionnel se substitut au nom de la constitution. La constitution est donc l’incarnation de la volonté générale. Mais si l’on reprend ce que nous venions de dire, rappelons bien que le conseil constitutionnel est nommé sur des critères politiques (nommé par les deux assemblées et le président).
Enfin, dernière considération et non des moindres : le contrôle de constitutionnalité a posteriori, en France, tend, depuis le 23 juillet 2008, à trouver sa place. En effet, l’article 61-1 de la constitution de 1958, entré en vigueur le 23 juillet 2008, se réfère à l’article 26 du projet de loi constitutionnelle relative à la modernisation des institutions de la Vème République présenté par le Comité Balladur le 29 octobre 2007.
Ce nouvel article 61-1 va introduire un contrôle de constitutionnalité des lois a posteriori : principe d‘ « exception d'inconstitutionnalité ».
Ce principe, inspiré du « projet Badinter » de 1990 ainsi que du rapport du Doyen Vedel en 1993 -ces deux textes n'ayant pas abouti- va permettre aux citoyens de saisir le Conseil constitutionnel à l’occasion d’un procès relatif à un problème concret posé par l’application de la norme en question. Les justiciables pourront désormais saisir le Conseil constitutionnel. Cette innovation, attendue depuis des décennies, représente une véritable avancée démocratique au sein de nos institutions et permettra à certains égard de remettre en avant la place du citoyen face à la politique.
    Pour conclure et ouvrir notre sujet nous proposerons une toute dernière remarque. Dans ce concept de « volonté général » : il y a la présence d‘un absolu, d‘un totalitarisme inconscient, d’une certitude. Mais l’on est jamais sûr de ce que l’on fait et c’est bien parce qu’on le dit qu’on est en démocratie. Parce qu’on est en démocratie, la contradiction est rendue possible et c’est bien le parlement qui la met en exergue.




    Voilà donc un devoir de L1. Comme vous pouvez le constater, les juristes résonnent toujours par paires : droit public/privé ; biens patrimoniaux/extrapatrimoniaux ; droits objectifs/subjectifs ; bien meubles/immeubles. Ainsi, un plan juridique est composé de deux parties et deux sous parties : c’est une solution qu’impose la logique juridique. On note la présence de l’intro et l’absence de conclusion. On remarque aussi l’utilisation de chapeaux introductifs et transitoires.


NB : la reproduction du devoir est absolument exclue.

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Published by moi-même
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16 avril 2010 5 16 /04 /avril /2010 18:07

Salut à tous !

    Aujourd’hui, j’ai décidé, suite à une petite discussion avec un ami de démonter, casser, réprouver certains préjugés et autres présupposés sur le Droit, la fac de droit, certains métiers du droit. Pour se faire, je procéderai sous formes de questions réponses.

    Affirmation n°1 : « De toute façon les juges et les avocats (non exhaustifs), ils connaissent la loi et les codes par cœur… »
    Réprobation n°1 : Ce qui apparaît comme une évidence pour certains (les non juristes) apparaît un tantinet éhonté pour d’autres (les juristes, quelque soit leur niveau). Il existe actuellement près de 70 codes différents, chacun coiffant sa matière respective, certains étant divisés en plusieurs parties (4 codes des impôts). Il y a des milliers d’articles par code (le code du travail est exorbitant). Avec la pratique de la Vème République actuelle, des lois, décrets, ordonnances éclosent quasiment chaque jour. Le système juridique tel que nous l’étudions pendant nos 3, 4, 5 (ou plus) années d’études est, à terme, obsolète pour les deux tiers de la matière étudiée : ce qui signifie qu’environ 60% de la matière est caduque en fin de cursus. Certains trouveront ça bizarre, seulement, il faut bien comprendre que le travail des praticiens n’est pas de connaitre la loi par cœur (l’adage « nul n’est censé ignoré la loi » [Portalis] ne signifie pas que l
on doit connaître l'ensemble des lois par cœur, mais quon ne peut invoquer l'ignorance de la loi pour échapper à celle-ci). Leur travail est un travail de recherche et d’information. Ainsi, un bon avocat est un avocat qui sait chercher et qui est au courant des dernières règles de droits applicables ou non applicables à son cas d’espèce : combien d’entre eux se sont fourvoyés en soulevant une règle de droit ou une jurisprudence surannée… Sachez que le 1er reflexe d’un avocat lorsque vous lui présentez un problème de droit est d’aller chercher des renseignements liminaires sur Google… L’investigation précise se fait par la suite.

    Affirmation n°2 : « Pffff c’est nul la fac de droit, c’est trop rigide il faut tout apprendre par cœur et tout… ».
    Réprobation n°2 : Celle-ci ne me froisse même plus à vrai dire tellement elle est lacunaire et erronée. Les études de droit, où qu’elles puissent se faire n’ont pas pour but, encore une fois, de nous faire apprendre toute la matière juridique par cœur. D’ailleurs, l’on a droit aux codes dans certaines matières aux examens (vous me passerez le droit administratif ^^). Le dessein des études de droit est : de nous apprendre à réfléchir, à analyser ; de nous affranchir de nos préjugés, de notre hétéronomie. Un bon juriste est un juriste qui parvient à analyser rapidement le problème de droit soulevé et qui saura chercher efficacement des solutions concrètes à un problème concret. Les praticiens ne sont pas des machines à apprendre, ils sont des machines à traiter l’information, ils sont des interprètes du vocabulaire courant vers le vocabulaire juridique et réciproquement. En dehors de tout cela, il est indéniable que le travail préalable d’un juriste est - tout de même - d’avoir un maximum d’informations et de matière dans son domaine. Etant donné que le droit embrasse à peu près tous les domaines des activités humaine (sociologie, économie, culture…), il est patent que la 1ère (voire la 2ème) année demandera une part de « mémorisation » mais ce n’est pas pénible ni désagréable pour autant. Pource qu’il s’agit de la rigidité/rigueur, c’est indéniable. Les juristes sont généralement extrêmement rigoureux pour chaque mot, chaque expression…

    Affirmation n°3 : « La fac de droit c’est trop dur, y’a 50% des étudiants qui échouent en première année pfff ».
    Réprobation n°3 : 50% !! Non, cela est beaucoup plus, entre 60 et 75% au grand maximum. Mais de quelle manière peut-on lier « l’échec spéculatif d’hypothétiques études de droit » au « taux approximatif de loupés en 1ère année ». La « démonstration » (si tenté que cela en fusse une) est erronée dans son énoncé même… Ainsi, nous allons essayer d’analyser assez cursivement les raisons de ces échecs substanciels.

    D’abord, le choix d’une fac est dans un certain nombre de cas un choix par défaut (35%). La coutume veut que la fac qui recueil le plus d’indécis soit la fac de droit, c’est comme ça, on ne peut rien y faire.

    Ensuite, si l’on compte le nombre de personnes qui s’inscrivent en fac dans le seul objectif de bénéficier de la bourse, et qui donc, par voie de conséquence, ne vont pas en amphi et conséquemment encore loupent leur première année et redoublent (30%), on se rend compte que l’effectif de base regorge de vacuité.
    Nous avons par ailleurs un certain nombre de personnes qui se sont retrouvées en droit parce que les parents les ont poussés ou parce qu’ils pensaient que cela allait leur plaire mais en fait pas du tout (30%).
    Enfin également, et plus légitimement, nous avons ceux que la matière et les cours intéressent mais qui échouent aux examens soit parce qu’ils n’ont pas le niveau, soit parce qu’ils ont été trop stressés soit parce qu’ils ont eut des sujets malchanceux, non attendu (15%). Et c’est certainement ce dernier pourcentage sur lequel, si vous êtes motivé pour étudier le droit, il faut supputer. Sachez que si vous avez un minimum de capacité, en travaillant (plus ou moins selon les personnes) vous réussirez votre 1ère année à tous les coups, elle n’est pas plus difficile qu’autre chose. [NB : les pourcentages cités supra se chevauchent].

    Affirmation n°4 : « Les avocats, c’est ceux qui défendent les gens quand y’a un crime naa ?? »
    Réprobation n°4 : Les crimes, jugés en cour d’assise, représentent à peu près 5% des affaires judiciaires. La spécialisation pénale aujourd’hui est une spécialisation difficile car il y a peu d’affaires (réjouissons-nous en) et donc peu de place, et beaucoup de pénalistes ont du mal à bien gagner leur vie. Le terme avocat rassemble une multitude de spécialisations : droit de la famille, droit privé/public des affaire, droit fiscal, droit de la consommation, droit administratif, droit médical, droit du travail... Tous les avocats ne plaident pas tous les jours aux tribunaux pour des affaires affreusement horribles. Une majorité s’occupent des contentieux entre entreprises, certains s’occupent des divorces, d’autres des infractions au code de la route… Bref, la profession est très hétérogène.

    C’est tout pour cette fois =)

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13 avril 2010 2 13 /04 /avril /2010 01:39


    Bonsoir à tous, ou bonjour si vous lisez le matin ou l’après-midi =DD   
   
    Une chance ! Je suis d’humeur benoîte ! Et j’ai envie d’écrire =) Et les partiels de second semestre approchent… tout est réuni, je décide donc de publier un article sur « les révisions ».

    Avant de commencer, qu’est-ce qu’on entend par ce terme : « partiels ». Littéralement : c’est « un examen universitaire qui a lieu plusieurs fois par an et qui ne porte que sur une partie du programme ». L’année scolaire de Fac ayant été semestrialisée il y a de cela plusieurs années, nous ne passons désormais plus le fameux examen final en fin d’année (comme son nom l’indique) mais sommes confrontés à deux séries de partiels. Mieux ou moins bien ? A vous de juger, personnellement, je pense que ça a autant d’avantages que d’inconvénients. En tout cas, ça ne permet pas vraiment de se relâcher en milieu d’année puisque précisément le milieu d’année est une période d’examens.

    Assez parlé des examens, il s’agit maintenant de nous intéresser à la préparation de ces examens. Il existe bien évidemment autant de méthodes de préparation qu’il existe d’étudiants : même si la différence est minime, chaque étudiant a ses propres manies, croyances, voire superstitions. Certains préconisent des synthèses sur feuilles blanches, d’autres sur feuilles petits carreaux, d’autres grands carreaux ; d’autres encore considèrent que les synthèses amputent trop le cour et révisent l’intégralité des cours ; enfin, d’autres font des synthèses de synthèses, voire des synthèses de synthèses de synthèses… La question est bien de savoir s’il existe véritablement une méthode qui marche de manière systématique. J’ai peur de ne pas pouvoir répondre. Quel est le but des révisions : quoiqu’il en soit, ce n’est pas une fin en soi, ça se saurait si c’était le cas, il s’agit bien d’un moyen permettant de réussir ses examens. Je vais donc vous proposer quelques solutions pour obvier à l’échec :


    - Premièrement : travailler ses TD et ses cours tout au long de l’année, ne pas s’y prendre au dernier moment, (sic) la veille. Les révisions en seront notablement facilitées,
    - Deuxièmement : faire des synthèses de ses cours, petit à petit tout le long du semestre, mettre en évidence (gras si c’est à l’ordi, stabilo si c’est à la main) les points importants,
    - Troisièmement : pour les matières importantes et qui le demandent, se faire des « fiches de dates » : en droit privé, les arrêts importants ; en histoire, les dates butoirs ; en droit constitutionnel, les dates importantes qui ont marquées les différentes républiques et la Vème notamment…
    - Quatrièmement : ne pas nécessairement essayer de tout apprendre par cœur, travailler sa mémoire, travailler sur des éléments mnémotechniques, essayer de comprendre le fond du cours et retenir les détails importants,
    - Cinquièmement : ne pas hésiter à demander à des amis/famille de vous poser des questions sur vos cours. Même s’ils n’ont pas votre recul sur ce qui est important, certaines questions « singulières » marqueront possiblement votre attention et vous permettront de retenir des choses de moindre importance facilement,
    - Sixièmement : réciter les choses assimilées la journée avant de se coucher, c’est assez utile, ça permet de ne pas se tracasser si l'on a l’esprit altéré par des contingences extérieures au travail,
    - Septièmement : savoir que le moment de la journée où on assimile le mieux est le matin,
    - Huitièmement : ne pas hésiter à se documenter sur des choses qui n’ont pas été étudiées en cours et qui pourraient tomber en partiel, notamment pour les matières principales : regarder la doctrine et en droit privé par exemple : parcourez les arrêts importants que vous n’auriez pas vu en TD.
    - Neuvièmement : ne pas hésiter à prendre des recueils d’annales et résoudre les sujets (essayer de faire votre plan avant de regarder la réponse sous peine de vacuités intellectuelles ^_^)
    - Dixièmement : si tout ce qui a été dit précédemment a été fait, c’est inutile de réviser la veille au soir, et c’est néfaste de réviser le matin même. Ayez confiance, vous êtes fin prêt à en découdre. Regarder ses fiches juste avant l’épreuve perturbe votre cerveau : il va être voilé par ce que vous venez de lire et va se concentrer sur ces quelques infos au détriment du reste.

    Voilà, la liste n’est évidemment pas exhaustive, ce sont des règles assez générales qui peuvent être suivies comme ne pas l’être. Je vous (me) souhaite bonne réussite !!

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10 avril 2010 6 10 /04 /avril /2010 19:00

    Après avoir déterminé et explicité le choix de départ à savoir l’orientation vers la fac de droit, il convient d’expliquer la manière dont les cours fonctionnent. Autant le dire tout de suite, rien à voir avec le lycée, encore moins avec le collège… Cela fera certainement un petit choc (ou grand, c’est selon) à un certain nombre d’étudiants car « savoir travailler en autonomie » est vraiment difficile, même pour les plus chevronnés ! Mais cela ne doit pas vous dissuader pour autant, quelques semaines (mois) d’adaptation et de la volonté suffiront amplement à vous accoutumer, trouver un rythme et une méthode efficace.

    Comme on l’entend souvent dire, les cours magistraux sont, pour la plupart, indigestes (je dis bien « la plupart » car si l’on a la chance de tomber sur un, ou des profs qui sont passionnés, la matière devient rapidement passionnante). De quoi s’agit-il ? D’une vingtaine d’heures de cours par semaine (plus ou moins selon les facs, les périodes et les programmes), mais d’une vingtaine d’heures absolument nécessaires à un travail de mémorisation et d’assimilation régulier et efficace ! Autant le dire tout de suite, ceux qui croient que récupérer les cours en fin de semestre(s) suffit souffrent d’une maladie chronique qu’on appelle la suffisance ou à moindre mesure la paresse et se trompent lourdement. Pourquoi cela ? Car le temps nécessaire perdu à déchiffrer, rattraper, et par-dessous tout comprendre les cours des camarades n’est : premièrement pas du tout agréable ; deuxièmement et subséquemment, un vecteur de découragement ; troisièmement, ne permet pas d’avoir ce que j’appelle de « réminiscences d’amphi » (terme réminiscence ici mélioratif : souvenir de petits détails enfouis au fond de la mémoire qui peuvent faire mouche le jour de l‘examen) ; quatrièmement, un signe de désintérêt total pour ce qu’on étudie (c’est subjectif mais à quoi bon choisir une filière si on ne va pas aux cours ?). Vous êtes donc prévenus, assistez à un maximum « d’amphis » possible, cela ne peut vous être que bénéfique (même si vous n’écrivez pas, écoutez ;-)).

    Les amphis se déroulent assez simplement : on entre un petit peu avant le cours, on s’assoie à côté de nos amis et le prof commence son cour. Les « maîtres de conférence » (prof en amphi) ne portent guère d’attention aux étudiants pendant ces cours (ce qui est normal), à moins que vous posiez une question (possible pendant l’amphi -ça fait plaisir aux prof parfois- ou pendant les pauses). Si vous avez un doute sur un point du cour, n’hésitez pas à aller voir le prof pour qu’il vous explique, plus que d’être une certaine forme de zèle (2nd degré) c’est une bonne façon pour demander éclaircissement(s) sur un point obscur ou simplement demander des renseignements complémentaires.
    Les Amphis durent généralement de 2 à 4h suivant les vicissitudes de la vie étudiante (eh oui) mais habituellement c’est plus 2 que 4. La plupart du temps, ils font une pause de 5-10 minutes au milieu du cours histoire de se restaurer un tantinet (prendre un café quoi XD) et finissent leur monologue 5-10 minutes avant, ou après l’heure mais jamais à l’heure (en tout cas, pas à ma fac).
    Les matières étudiées en première années sont assez générales et théoriques : droit constitutionnel, droit des personnes, de la famille, histoire du droit, introduction au droit, science politique, droit comparé, relations internationales, introductions aux institutions juridiques, administratives, etc. Il y a une matière optionnelle et des matières transversales facultatives (sports, photographie, théâtre…).

    En sus des cours magistraux donnés par les fameux « maitres de conférence », il y a quelques heures de cours dispensées par les « chargés de TD ». Autrement dit des doctorants, ou peut-être des masters 2 (ça je n’en suis pas sûr). Les TD sont également fondamentaux pour réussir ses années de droit. En première année, il y 2 TD pour les 2 matières principales : droit constitutionnel et droit civil ainsi que deux autres TD : un TD de langue (anglais, espagnol, italien) et un TD appelé « PPE » : projet personnel étudiant (recherches documentées et réalisation d’une interview d‘un professionnel du droit).
    Ces TD, en tout cas pour les deux principaux, sont très importants. Bien préparer sa séance est une manière de bien préparer ses examens. Au cours des séances (une fois les deux 1ères -consacrées à la méthode- passées), vous aurez à préparer, en droit public : une dissertation ou un commentaire ; en droit privé : un commentaire d’article (disparaitront progressivement au cours de l’année), un commentaire d’arrêt (ceux-ci vous suivront jusqu’en master, voire plus) ou un cas pratique (consultation juridique). Chaque semaine donc, deux devoirs à préparer. Les « plaquettes de TD » sont les documents qui vous aideront à préparer votre sujet : elles sont souvent très bien documentées (parfois trop ^_^). Les cours de TD se déroulent de la même manière qu’un cours de lycée : une heure et demi de débat ou de « grattage » suivant les séances. N’hésitez pas à prendre la parole, en général, la participation orale est notée.

    Voilà, donc rien de bien méchant, il suffit de s’habituer à une nouvelle façon de travailler !

    Bonne chance à vous =)
   
   

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7 avril 2010 3 07 /04 /avril /2010 23:24

Bonjour à tous les gens qui daigneront passer sur ce blog =) Ça me fait plaisir.

    Premier article et non des moindres, pourquoi choisir d'étudier cette chose originale, singulière, bizarre même qu'est "le droit". Le droit, c'est plutôt vague comme notion. On a bien une idée de ce que ça peut être : des juges, des avocats qui fustigent des juges (moé), des grands tribunaux avec pleins de gens pour assister aux audiences publiques (une série américaine ? Loin de moi cette idée ^_^)... Ou encore, des lois -oui en effet-, une constitution -impossible à définir intelligiblement tant qu’on a pas fait un minimum de droit public-, un président (celui qui préside, mais qui préside qui et quoi au juste ?), des ministres (à quoi servent-ils ?)… bref, une vraie litanie et finalement, le droit, on sait pas réellement et précisément ce que c’est.

    De manière plus générique, le droit, c’est plutôt le noyau sacré sur lequel repose toute une société donnée. Le droit est régi à son plus au point par la constitution (norme suprême) et par des contingences communautaires (sans entrer dans les détails). Si l’on étudie donc une civilisation (société, économie, culture…) quelconque, on ne pourra pas l’examiner exhaustivement (et si tenté que ce soit possible) sans passer par l’étude de ses droits, de ses coutumes juridiques… la réciproque est aussi juste.

    Le droit, c’est donc une matière fondamentale, extrêmement vaste, dense, technique et complexe… Tout pour plaire… =P

    Alors pourquoi de se lancer dans l’étude d’une matière si nébuleuse ?

    Et bien vous ne savez pas ? Moi qui pensais que la réponse tombait sous le sens !! Eh bien il semble que non et ceci est normal. A moins que cela soit une vocation (vouloir faire avocat ou juge depuis tout petit, intéressant à analyser psychanalytiquement d’ailleurs XD), il n’y a pas de réponse : la curiosité ? Le sens de l’aventure ? du challenge (ça reste la fac !) ou peut-être, par dépit (ça reste la fac !).

    Le choix de la fac déjà est un choix assez courageux (excusez mon chauvinisme) : c’est littéralement et structurellement l’extrême opposé de tout ce qui se passe en BTS, DUT, IUT, Prépas. Le choix de la fac de Droit l’est d’autant plus (entre 20 et 40% de réussite en 1er année ; mieux que médecine vous me direz). Cependant, il y a des avantages et des avantages non négligeables : 1er année de Droit signifie une mise à niveau expresse de tous les élèves qui sortent du lycée. J’entends par là le fait que le droit est une matière qui n’est pas enseignée au lycée (mettez de côté certains BAC technologiques). Donc à moins d’être autodidacte et d’avoir anticipé ses études supérieures, on est tous au même niveau. La seule chose qui varie c’est évidemment le niveau d’expression (orthographe, syntaxe) et la capacité à raisonner logiquement (caractéristique des S logiquement). Ensuite, vous noterez que la fac de droit a un quasi monopole en ce qui concerne le domaine du droit : c’est la formation unique pour devenir huissier, greffier, juge, avocat… Il y a bien un petit pourcentage de « Sciences Pô » mais pour la grande majorité, c’est LA (votre) fac de Droit qui forme nos praticiens. Nous sommes donc en concurrence avec les autres facs et non avec des BTS, DUT, Prépas, école supérieures etc. (en tout cas jusqu’à la licence -tronc commun-, car par la suite, il existe des écoles ou formations transversales). Par ailleurs, il est intéressant de remarquer et soulever que la fac a ce petit côté universalisant que les autres factions n’ont pas nécessairement : le prix vraiment faible et accessible (surtout quand on a moins de 20 ans) à presque tout le monde ; de même, elle ne trie pas les étudiants et laisse sa chance à tout le monde. Enfin, on notera le fait que la liberté qui nous est donné à la fac nous permet une émancipation intellectuelle d’autant plus passionnée, autonome et spontanée : les profs ne sont pas derrière vous ! Très loin de là !! On est libre de suivre l’actualité (juridique ou pas), de lire : la philosophie, la sociologie, la littérature, l’anthropologie, la psychanalyse, voire la théologie… sont des matières elles aussi importantes pour réussir à acquérir un esprit critique et emmagasiner un maximum de culture générale afin de se démarquer et à terme réussir ses concours.

    La fac de droit c’est donc un choix judicieux si l’on porte un minimum de curiosité à la matière : pour certains, elle sera l’objet d’une réorientation catégorique ; pour d’autres elle sera le moyen de décrocher un bout de papier en fin de cycle ; pour d’autres enfin, (moi par exemple =D et ceux qui liront ce blog ?) elle sera l’objet d’une véritable révélation intellectuelle.

 

    Cordialement =)

 

 

 

    NB : comme tout être humain je suis faillible et il est possible et probable même que certaines informations ne soient rigoureusement juste. Dans ce cas, n'hésitez pas à le faire remarquer dans les commentaires ou par mail, je m'empresserai de les modifier. Ce que je dis est "ce que je pense" et non ce que "vous devez penser".

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